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Liste des mécanismes

applicable si​

Mécanisme chainable (plus d’infos)

Renvoie non si la condition est égale à non. Renvoie la valeur sinon.

Permet de désactiver une règle ou une valeur.

Exemple​

ancienneté: 4 mois
prime de vacances:
  applicable si: ancienneté >= 1 an
  valeur: 200€

non applicable si​

Mécanisme chainable (plus d’infos)

Renvoit non si la condition n’est pas égale à non

Permet de désactiver une règle ou une valeur.

Exemple​

ancienneté: 4 mois
prime de vacances:
  non applicable si: ancienneté < 1 an
  valeur: 200€

est non défini​

Renvoit oui si la valeur est non définie.

Exemple​

age:
age inconnu:
  est non défini: age

est défini​

Renvoit oui si la valeur est non définie.

Exemple​

age: 15 ans
age connu:
  est défini: age

est non applicable​

Renvoit oui si la valeur est non applicable.

Note

La valeur booléenne non est applicable. Ce mécanisme est donc différent que la comparaison valeur = non. En savoir plus sur l’applicabilité

Exemple​

exonérations: oui
exonérations . lodeom: non

lodeom non applicable:
  est non applicable: exonérations . lodeom

est applicable​

Renvoit oui si la valeur est applicable.

Note

La valeur booléenne non est applicable. Ce mécanisme est donc différent que la comparaison valeur != non. En savoir plus sur l’applicabilité

Exemple​

exonérations: oui
exonérations . lodeom: non

lodeom applicable:
  est applicable: exonérations . lodeom

une de ces conditions​

Renvoie oui si l’une des règles listées est applicable.

Équivaut à un ou logique.

Exemple​

âge: 17 ans
mineur émancipé: oui
est majeur:
  une de ces conditions:
    - âge >= 18 ans
    - mineur émancipé

toutes ces conditions​

Renvoie oui si toutes toutes les règles listées sont applicables.

Équivaut à un et logique.

Exemple​

âge: 17 ans
citoyenneté française: oui
peut voter:
  toutes ces conditions:
    - citoyenneté française
    - âge >= 18 ans

produit​

C’est une multiplication adaptée pour exprimer au mieux les cotisations.

Sa propriété assiette est multipliée par un pourcentage taux, ou par un facteur quand ce nom est plus approprié.

La multiplication peut être plafonnée : ce plafond sépare l’assiette en deux, et la partie au-dessus du plafond est tout simplement ignorée. Dans ce cas, elle se comporte comme une barème en taux marginaux à deux tranches, la deuxième au taux nul et allant de plafond à l’infini.

Utilisation​

produit:
  assiette: <valeur à multiplier>
  taux: <taux à appliquer>
  facteur: <facteur multiplicatif>
  plafond: <plafond au-dessus duquel le taux appliqué est nul>

Exemple​

cotisation:
  produit:
    assiette: 2000 €/mois
    taux: 5%

assiette plafonnée​

plafond sécurité sociale: 3000 €/mois
assiette cotisation: 15000 €/mois
chômage:
  produit:
    assiette: assiette cotisation
    plafond: 400% * plafond sécurité sociale
    taux: 4%

variations​

Contient une liste de conditions (si) et leurs conséquences associées (alors), ainsi qu’un cas par défaut (sinon).

Pour la première condition vraie dans la liste, on retient la valeur qui lui est associée.

Si aucune condition n’est vraie, alors ce mécanisme renvoie implicitement non.

Ce mécanisme peut aussi être utilisé au sein d’un autre mécanisme avec des attributs, tel que produit ou barème.

Utilisation​

- si: <condition à vérifier>
  alors: <consequence évaluée si la condition est vrai>
- ...
- sinon: <consequence évaluée si aucune des conditions précédente n'était applicable>

Exemple​

taux réduit: oui

taux allocation familiales:
  variations:
    - si: taux réduit
      alors: 3.45%
    - sinon: 5.25%

Dans un autre mécanisme​

assiette cotisation: 2300 €/mois
taux réduit: oui
allocation familiales:
  produit:
    assiette: assiette cotisation
    variations:
    - si: taux réduit
      alors:
        taux: 3.45%
    - sinon:
        taux: 5.25%

somme​

Somme de chaque terme de la liste.

Si un des termes n’est pas applicable, il vaut zéro.

On peut retrancher des valeurs grâce à l’opérateur unaire -

Exemple​

exemple:
  somme:
    - 15.89 €
    - 12% * 14 €
    - (-20 €)

Terme non applicable​

a: 50 €
b:
  applicable si: non
  valeur: 20 €

somme:
  somme:
    - a
    - b
    - 40 €

le maximum de​

Renvoie la valeur numérique de la liste de propositions fournie qui est la plus grande.

Pour ajouter un plancher à une valeur, préférer l’utilisation du mécanisme encadrement.

Exemple​

max:
  le maximum de:
    - 50
    - 100

le minimum de​

Renvoie la valeur numérique de la liste de propositions fournie qui est la plus petite.

Pour plafonner une valeur, préférer l’utilisation du mécanisme encadrement.

Exemple​

min:
  le minimum de:
    - 50
    - 100

arrondi​

Mécanisme chainable (plus d’infos)

Arrondit à l’entier le plus proche, ou à une précision donnée.

Exemple​

arrondi:
  arrondi: oui
  valeur: 12.45

Nombre de décimales​

arrondi:
  arrondi: 2 décimales
  valeur: 2 / 3

recalcul​

Relance le calcul d’une règle dans une situation différente de la situation courante. Permet par exemple de calculer le montant des cotisations au niveau du SMIC, même si le salaire est plus élevé dans la situation actuelle.

Attention

Les recalculs imbriqués ne sont pas encore fonctionnels. On parle de recalcul imbriqués lorsqu’une variable a recalcul une règle b qui elle même recalcul la règle a.

Exemple​

brut: 2000€

cotisations:
  produit:
    assiette: brut
    taux: 20%

cotisations pour un SMIC:
  recalcul:
    règle: cotisations
    avec:
      brut: 1500 €

barème​

par son utilisation dans le calcul de l’impôt sur le revenu.

L’assiette est décomposée en plusieurs tranches, qui sont multipliées par un taux spécifique et enfin additionnées pour donner le résultat.

Les tranches sont souvent exprimées sous forme de facteurs d’une variable que l’on appelle multiplicateur, par exemple une fois le plafond de la sécurité sociale.

Exemple​

Sans multiplicateur​

revenu imposable: 54126 €
impôt sur le revenu:
  barème:
    assiette: revenu imposable
    tranches:
      - taux: 0%
        plafond: 9807 €
      - taux: 14%
        plafond: 27086 €
      - taux: 30%
        plafond: 72617 €
      - taux: 41%
        plafond: 153783 €
      - taux: 45%

Avec multiplicateur​

assiette retraite: 54004 €
plafond sécurité sociale: 41136 €
cotisation retraite:
  barème:
    assiette: assiette retraite
    multiplicateur: plafond sécurité sociale
    tranches:
      - taux: 17.75%
        plafond: 1
      - taux: 0.6%
  arrondi: oui

grille​

C’est un barème sous la forme d’une grille de correspondance simple. C’est le mécanisme de calcul de l’impôt neutre, aussi appelé impôt non personnalisé.

Il est composé de tranches qui se suivent. Il suffit de trouver la tranche qui correspond à l’assiette, et de selectionner le montant associé à cette tranche.

Exemple​

SMIC horaire: 10 €/heures
revenu cotisé: 1900€/an
trimestres validés:
  unité: trimestres validés/an
  grille:
    assiette: revenu cotisé
    multiplicateur: SMIC horaire
    tranches:
      - montant: 0
        plafond: 150 heures/an
      - montant: 1
        plafond: 300 heures/an
      - montant: 2
        plafond: 450 heures/an
      - montant: 3
        plafond: 600 heures/an
      - montant: 4

taux progressif​

Ce mécanisme permet de calculer un taux progressif. On spécifie pour chaque tranche le plafond et le taux associé. Le taux effectif renvoyé est calculé en lissant la différence de taux entre la borne inférieure et supérieure de l’assiette.

Par exemple, si nous nous avons les tranches suivantes :

  • taux: 50% / plafond: 0
  • taux: 100% / plafond: 1000

Pour une assiette de 500, le taux retourné sera 75%, car il correspond au taux situé à la moitié de la tranche correspondante.

Exemple​

chiffre d'affaires: 30000 €/an
plafond: 3000 €/mois
taux réduction de cotisation:
  taux progressif:
    assiette: chiffre d'affaires
    multiplicateur: plafond
    tranches:
      - taux: 100%
        plafond: 75%
      - taux: 0%
        plafond: 100%

composantes​

Beaucoup de cotisations sont composées de deux parties qui partagent la méthode de calcul mais diffèrent selons certains paramètres. Pour ne pas définir deux variables quasi-redondantes, on utilise ce mécanisme.

Cela permet d’avoir une écriture factorisée, plus facile à lire.

Dans les calculs, composantes se comporte exactement comme une somme. La documentation, elle, sera adaptée pour montrer chaque composante.

Il est possible par exemple pour le mécanisme produit de garder en commun l’assiette, et de déclarer des composantes pour le taux.

Chaque composante peut également contenir un champs attributs de type objet contenant les mécanismes chainés à appliquer à la composante en question.

Lorsque l’on utilise l’attribut nom, cela aboutit à la définition de règles imbriquées pour chacun des termes de la somme.

Exemple​

assiette de base: 2000 €
composante:
  produit:
    assiette: assiette de base
    composantes:
      - taux: 2%
      - taux: 4%
        plafond: 500 €

Calcul de cotisation avec part salariale et patronale​

assiette de base: 10000 €
cotisation 1:
  produit:
    assiette: assiette de base
    composantes:
    - attributs:
        nom: employeur
      taux: 5%
    - attributs:
        nom: salarié
      taux: 1%

cotisations salariales :
  somme:
    - cotisation 1 . salarié
    # ...

Prix HT et TVA​

prix TTC:
  produit:
    assiette: 150€
    composantes:
      - attributs:
          nom: HT
      - attributs:
          nom: TVA
        taux: 20%

abattement​

Mécanisme chainable (plus d’infos)

Permet de réduire le montant d’une valeur.

Le résultat vaudra toujours au moins zéro, y compris quand le montant de l’abattement est plus grand que le montant abattu.

Il est possible d’utiliser le mécanisme abattement de deux manières :

  • soit en indiquant un montant de la même unité que la valeur, qui lui sera alors soustrait
  • soit en indiquant un pourcentage qui sera utilisé pour calculer l’abattement de manière relative

Exemple​

Abattement simple​

revenu imposable:
  valeur: 10000€
  abattement: 2000€

Abattement supérieur à la valeur​

revenu imposable:
  valeur: 1000€
  abattement: 2000€

Abattement relatif​

revenu imposable:
  valeur: 2000€
  abattement: 10%

plancher​

Mécanisme chainable (plus d’infos)

Exemple​

revenus: -500€
assiette des cotisations:
  valeur: revenus
  plancher: 0 €

plafond​

Mécanisme chainable (plus d’infos)

Exemple​

déduction fiscale:
  valeur: 1300 €/mois
  plafond: 200 €/mois

durée​

Exemple​

date d'embauche: 14/04/2008
ancienneté en fin d'année:
  unité: an
  durée:
    depuis: date d'embauche
    jusqu'à: 31/12/2020

unité​

Mécanisme chainable (plus d’infos)

Permet de convertir explicitement une unité.

Affiche un avertissement si la conversion n’est pas possible à cause d’unités incompatibles.

Exemple​

salaire:
  valeur: 35 k€/an
  unité: €/mois

par défaut​

Mécanisme chainable (plus d’infos)

Permet de donner une valeur par défaut pour le calcul, sans influer sur les variables manquantes retournées.

Exemple​

prix HT: 50 €
prix TTC:
  assiette: prix HT * (100% + TVA)
TVA:
  par défaut: 20%

texte​

Permet de mettre en forme un texte avec des expressions évaluée dynamiquement. Ce principe est connu en informatique sous le nom d’interpolation de chaine de caractères.

Exemple​

aide vélo:
  texte: >
    La région subventionne l’achat d’un vélo à hauteur de
    {{ prise en charge }} et jusqu’à un plafond de {{ plafond }}.
    Les éventuelles aides locales déjà perçues sont déduites de
    ce montant.

    Par exemple, pour un vélo de {{ 250 € }}, la région vous
    versera {{
      250 € * 50%
    }}.

aide vélo . prise en charge: 50%
aide vélo . plafond: 500 €

inversion numérique​

Mécanisme chainable (plus d’infos)

Il est souhaitable de rédiger les règles de calcul en publicodes de la même façon qu’elles sont décrites dans la loi ou les interprétations administratives ou juridiques existantes. En conséquence, certaines variables n’auront donc pas de méthode de calcul clairement explicitée, il s’agira donc de la déduire des autres valeurs renseignées.

De façon simplifiée, il s’agira donc, à partir d’une règle existante explicitant y = ƒ(x) de calculer x à partir de y.

L’inversion numérique permet d’estimer la valeur de la variable en question au plus près à partir d’un des objectifs, listés dans la propriété avec. Il faut alors renseigner une valeur cible pour ces objectifs.

L’algorithme utilisé est la méthode de Brent. L’idée générale est de prendre une valeur au hasard pour la variable en question, et d’améliorer mathématiquement le choix jusqu’à ce que les valeurs cibles soient toutes suffisamment proches des objectifs.

Si on demande au moteur la valeur d’une variable qui a pour formule une inversion, il va vérifier qu’une des variables avec a bien une valeur (calculée ou saisie), et procéder à l’inversion décrite plus haut à partir de celle-ci. Sinon, ces possibilités d’inversions seront listées comme manquantes.

résoudre la référence circulaire​

Active le calcul itératif pour trouver la valeur de la règle qui résout la référence circulaire.

Il est possible pour une règle de se référencer elle-même. Par défaut, le moteur considère qu’il s’agit d’un cycle non voulu, et renvoie ‘undefined’ comme valeur pour la règle en question, en affichant un avertissement.

Mais dans certains cas, la formule est bonne et le cycle est voulu. La valeur de la règle attendue est donc celle qui résout l’équation obtenue via la référence cyclique.

Lorsque l’on active cette fonctionnalité, le moteur va procéder par essai-erreur jusqu’à trouver cette valeur.

Note : la résolution de cycle est coûteuse en temps de calcul. Il faut donc veiller à ne pas la cumuler avec l’évaluation d’un autre mécanisme coûteux comme l’inversion numérique par exemple.

Exemple​

x:
  valeur: 4 * x - 5
  résoudre la référence circulaire: oui

Calcul du revenu professionnel​

chiffre d'affaires: 10000 €/an

cotisations: 25% * revenu professionnel

revenu professionnel:
  valeur: chiffre d'affaires - cotisations
  résoudre la référence circulaire: oui